Fête de la Gastronomie 2018 - place Charles III

Occupation du domaine public

Marché des Métiers d'Art - Parc de la Pépinière - 25 et 26 juillet, 8 et 9 août 2020

Terrasses, étalages et autres éléments installés sur le domaine public

Téléchargez l'arrêté portant dérogation à l'arrêté réglementaire applicable aux terrasses, étalages et autres éléments installés sur le domaine public. - 36315 du 4 juin 2020.

Kiosque "boutique éphémère"

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  • Avis de publicité préalable à la conclusion d'occupations du domaine public pour une exploitation commerciale : Télécharger l'avis pour l'année 2020 (.pdf) (mis à jour le 23 octobre 2020)

Exploitation de taxis-vélos

Règlement - Occupation du domaine public par les exploitants de taxis-vélos

Informations annexes au site